La Commission a récemment mise à jour la liste des déchets afin que les batteries et leurs matières premières essentielles restent plus longtemps dans l'économie.

De nouveaux codes de déchets spécifiques ont été introduits afin d'identifier et de soutenir la gestion appropriée des déchets provenant des différentes étapes du cycle de vie des batteries :

• les déchets issus de la fabrication des batteries ;
• les déchets provenant des batteries post-consommation ; et
• les fractions intermédiaires issues du recyclage des batteries.

La modification tient compte de l'émergence de nouvelles chimies pour les batteries, en introduisant de nouveaux codes de déchets pour les batteries à base de lithium et les flux de déchets intermédiaires issus du recyclage des batteries (« masse noire »), afin de garantir leur traitement approprié à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE.

Pour rappel, la liste européenne des déchets est un instrument essentiel pour gérer correctement les déchets dans l'UE et contrôler les transferts de déchets à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE. Elle identifie et classe tous les différents types de déchets, y compris les déchets dangereux, qui peuvent être nocifs pour la santé humaine et l'environnement. Établie en 2000, cette liste a depuis été révisée pour s'adapter aux progrès scientifiques et techniques.

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